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Marques déposées par la société DOMAINE DE PALLUS
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GRAND VIN DE PALLUS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GRAND VIN DE PALLUS
DOMAINE DE PALLUS, EARL

Numéro de dépôt :
4029862
Date de dépôt :
03/09/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
03/09/2023
GRAND VIN DE PALLUS de DOMAINE DE PALLUS

Présentation de la marque GRAND VIN DE PALLUS

Déposée le 3 septembre 2013 par la société DOMAINE DE PALLUS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « GRAND VIN DE PALLUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-39 du 27 septembre 2013.

Le déposant est la société DOMAINE DE PALLUS domicilié(e) 1 PALLUS - 37500 - CRAVANT LES COTEAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 498 453 919 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EARL DOMAINE DE PALLUS, M. SOURDAIS BERTRAND domicilié(e) 1 PALLUS - 37500 - CRAVANT LES COTEAUX - France.

La marque GRAND VIN DE PALLUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4029862.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GRAND VIN DE PALLUS est expirée depuis le 3 septembre 2023.

DOMAINE DE PALLUS a également déposé les autres marques suivantes : GRAND VIN DE LA ROUGERIE , GRAND VIN DE LA CROIX BOISSEE , domaine de pallus


DOMAINE DE PALLUS, EARL - 1 PALLUS - 37500 - CRAVANT LES COTEAUX - France - SIREN 498453919


EARL DOMAINE DE PALLUS, M. SOURDAIS BERTRAND - 1 PALLUS - 37500 - CRAVANT LES COTEAUX - France


Publication - Publication le 27 sept. 2013 au BOPI 2013-39

Enregistrement avec modification - Publication le 14 févr. 2014 au BOPI 2014-07

Vins bénéficiant de l'appellation d'origine contrôlée Chinon.